Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site atlasdigitalventures.com et les relations avec les clients des services d’Atlas Digital Ventures.
Devis et commandes
Toute prestation fait l’objet d’un devis écrit précisant les livrables, les délais et le prix. La commande est ferme après acceptation écrite du devis et, le cas échéant, versement de l’acompte prévu.
Obligations des parties
Atlas Digital Ventures s’engage à réaliser les prestations avec soin et selon les règles de l’art. Le client s’engage à fournir les informations et contenus nécessaires dans les délais convenus.
Propriété des livrables
Les droits sur les livrables sont transférés au client après paiement intégral, sauf disposition contraire prévue au devis.
Résultats
Les prestations de référencement, de marketing et d’acquisition relèvent d’une obligation de moyens : aucun positionnement ni volume de trafic ne peut être garanti.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit marocain.